DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de dépôt :
3476561
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2017
Présentation de la marque ANIMAUX DU FUTUR
Déposée le 19 janvier 2007 par la société DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANIMAUX DU FUTUR »
Le déposant est la société DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319,86008 POITIERS CEDEX - 86008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319,86008 POITIERS CEDEX - 86008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE LA VIENNE COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319,86008 POITIERS CEDEX - 86008 - France - SIREN 228600011
CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319,86008 POITIERS CEDEX - 86008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores, diapositives ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement ; kaléidoscope.
Papier, carton et produits dans ces matières : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnage, produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs plastiques et papier ; cartes à jouer ; clichés ; films ; albums ; objets gravés et lithographiés ; billets (tickets) ; brochures ; calendriers ; crayons ; décalcomanies ; décors dessins ; drapeaux et fanions en papier ; fournitures scolaires ; images, impressions cartes postales, posters, prospectus adhésifs (matière collante pour la papeterie).
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, sacs à main, cartables, porte-documents, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, de sports ou de voyages.
Verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vaisselle non en métaux précieux, verres, pulvérisateurs à parfum.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets, jeux aquatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux éducatifs, jeux de société, jeux et jouets électroniques, peluches, ballons, poupées, jeux sur terminal télématique.
Services d'éducation et divertissement ; édition de livres, revues ; organisation de spectacles ; enseignement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de films, parcs d'attractions, cirques, jardins d'attractions ; montages de programmes radiophoniques et cinématographiques ; production et diffusion de films destinés à des parcs d'attractions ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation de congrès et colloques.
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